Marque renouvelée - Marque en vigueur

HQE HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE
Association HQE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3068417
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2030
HQE HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE de HQE

Présentation de la marque HQE HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE

Déposée le 24 novembre 2000 par l'association loi 1901 HQE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HQE HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 HQE domicilié(e) 4 avenue du Recteur Poincaré, 75016 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 472 167 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Lynde & Associés, M. Lynde Stéphane domicilié(e) 5 rue Murillo, 75008 Paris - France.

La marque HQE HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HQE HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE arrivera à expiration en date du 24 novembre 2030.

HQE a également déposé les autres marques suivantes : ICV inies VERIFIE , ICV VERIFIE inies , Démarche HQE , (Marque figurative) , Alliance HQE GBC FRANCE , FDES VÉRIFIÉE inies , France GBC , HQE , HQE , FDES VÉRIFIÉE inies


Association HQE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 4 avenue du Recteur Poincaré, 75016 Paris - France - SIREN 414472167


Lynde & Associés, M. Lynde Stéphane - 5 rue Murillo, 75008 Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Inscription le 22 octobre 2007 - Concession de licence n°462772 - Publication au BOPI 2007-10-22

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Inscription le 30 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526967 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-30

Renouvellement sans limitation le 26 août 2010 n°2449239 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-08-26

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2020 n°2753118 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-02

Films, cassettes ou disques audio vidéo, disques compact. Matériel d'instruction ou d'enregistrement (à l'exception des appareils), livres et brochures. Education, formation, enseignement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.